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1- Éditeur du site

SAS MAJÉLIS TUTELLE
Capital social 160 000€

Adresse : 47 rue Vimaine 38200 VIENNE

Immatriculée au RCS de VIENNE sous le numéro 431 994 433
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67431994433

Le directeur de la publication est Sylvie MAGNAT-LARDY

2- Création Graphique

Agence Kaneva
17 rue Dessalle Possel
34000 Montpellier
www.kaneva.io

3- Développement

On Off Design
14 rue Basse
30960 Saint-Jean-de-Valériscle
Téléphone +33 4 66 34 27 06
www.onoffdesign.com

4- Hébergement

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

5- Droits textes et images

Textes

Les textes sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.

Images

Sauf mentions contraires (disponibles le cas échéant au survol de l’image par la souris) et sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images (créations graphiques, mises en page, montages photographiques, illustrations, schémas) sont la propriété exclusive de Majélis Tutelle. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.